Conditions de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
(Dernière mise à jour : 03/04/2017)

  • Article 1 : INTEGRALITE :

    Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties, dans le cadre de la vente à distance de biens aux particuliers. En ce sens, le consommateur est réputé les accepter sans réserve. Le vendeur et le consommateur conviennent que les présentes conditions de vente régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement les conditions générales. Elles sont applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régit par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

  • Article 2 : CATALOGUE :

    La boutique en ligne du site http://www.perlesdiscount.fr est éditée par la société ARIATIS, immatriculée au RCS de Rodez (France), sous le numéro siret : 44954750400026, qui est l'exploitante de ce site. La société ARIATIS propose la vente d'articles de bijouterie de fantaisie à partir d'un catalogue accessible exclusivement sur Internet.
    Toute commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web http://www.perlesdiscount.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales de vente. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le consommateur souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.
    La boutique en ligne éditée par la société ARIATIS dans le cadre du site web http://www.perlesdiscount.fr mentionne les informations suivantes :
    1- Mentions légales permettant une identification précise de la société ARIATIS.
    2- Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés.
    3- Indication du prix des biens en euros toutes taxes comprises, ainsi que des frais de livraison.
    4- Indication des modalités de paiement, d'expédition et de livraison.
    5- l'existence d'un droit de rétractation.
    L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.

  • Article 3 : OBJET :

    Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur au consommateur. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués par des consommateurs situés en France et livrés exclusivement sur le territoire français. Pour toute livraison hors de France, il convient d'adresser un message à contact@perlesdiscount.fr.

  • Article 4 : COMMANDES :

    Le consommateur choisit à l'aide du catalogue électronique les produits qu'il désire acquérir et transmet sa commande au vendeur à partir d'un bon de commande, disponible sur le site, à valider suivant les instructions.
    Les produits seront expédiés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande, uniquement en France métropolitaine, vers les DOM-TOM, la Suisse et certains pays de la Communauté Européenne (listés dans le formulaire d'enregistrement de commande), à l'exclusion de toute autre destination.

  • Article 5 : PRIX DE VENTE :

    Les prix des articles sont indiqués en EUROS nets de taxe, hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Les prix des articles facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve des disponibilités à cette date. Une participation aux frais de livraison est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale ainsi que le montant total à payer. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en EUROS.
    Clause de réserve de propriété : les articles demeurent la propriété du vendeur jusqu'au complet encaissement du prix.

  • Article 6 : TRAITEMENT ET EXPEDITION DES COMMANDES :

    Le délai normal de traitement et d'expédition des commandes est de 1 à 2 jours ouvrés (hors week-end et jours fériés) à compter du lendemain du jour de réception du paiement.
    Les commandes sont expédiées par la Poste :
    1) à destination de la France métropolitaine, en courrier prioritaire suivi, ou en envoi prioritaire recommandé avec remise contre signature (pour toute commande d'un montant supérieur à 100 EUR),
    2) à destination des DOM, en courrier prioritaire suivi, ou en envoi prioritaire recommandé avec remise contre signature (pour toute commande d'un montant supérieur à 100 EUR),
    3) à destination des TOM, en envoi prioritaire recommandé avec remise contre signature, quelque soit le montant de la commande,
    4) à destination des pays étrangers desservis3, en courrier prioritaire suivi, ou en envoi prioritaire recommandé avec remise contre signature (pour toute commande d'un montant supérieur à 100 EUR).

    L'expéditeur se réserve le droit, en cas de défaillance de la Poste, d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus.

    Les délais de traitement et d'expédition des commandes peuvent varier en cas de rupture de stocks, difficultés d'acheminement, ou périodes de vacances qui seront alors signalés par e-mail au client.

  • Article 7 : FRAIS D'EXPEDITION :

    Toute commande fait l'objet d'une participation forfaitaire aux frais de traitement et d'expédition variant selon sa destination, à savoir :

    *Zone 1 : France métropolitaine + Corse + Monaco : 2,90 euros - LIVRAISON GRATUITE à partir de 29 euros.

     Zone 2 : DOM (Départements d'outre-mer) + Collectivités territoriales1 : 6,50 euros.
     (1) Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon, Saint Martin et Saint Barthélemy.

     Zone 3 : TOM2 (Territoires d'outre-mer) : 7,50 euros.
     (2) Nouvelle Calédonie, Polynésie française, Wallys et Futuna.

     Zone 4 : Pays européens3 : 7,50 euros.
     (3) Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Grande Bretagne, Irlande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Pays-Bas, Portugal, Suède, Suisse, Vatican, à l'exclusion de tout autre pays.

    Les commandes à destination de la France métropolitaine + Monaco, et DOM dont le montant est supérieur ou égal à 100,00 euros (hors forfait d'expédition) sont expédiées en courrier ou colis prioritaire avec remise contre signature, sans majoration supplémentaire pour le consommateur.

    Option : Le consommateur dont la commande, à destination de la France métropolitaine + Corse + Monaco, est inférieure à 100,00 euros peut opter pour un envoi recommandé, avec remise contre signature et assurance, moyennant un coût supplémentaire de 3,00 euros.

    Il appartient au consommateur de vérifier qu'il a bien mentionné, lors de l'enregistrement de sa commande, toutes les informations utiles à la livraison.
    En cas de retour à l'expéditeur du courrier par la Poste, en raison d'une adresse erronée ou incomplète du fait du consommateur, ou encore, de l'absence de retrait de l'objet en instance au bureau de Poste pendant le délai imparti (15 jours), le frais de réexpédition sont à la charge exclusive du consommateur sur la base du coût réel de l'affranchissement postal de l'objet.

  • Article 8 : SUIVI DE COMMANDE ET LIVRAISON :

    La prise en considération d’une commande enregistrée en ligne, ainsi que son expédition, font l’objet d’un envoi de message de confirmation au consommateur, le jour-même de l’évènement, exclusivement par voie électronique, à l’adresse email saisie par le consommateur lui-même.
    A titre indicatif, les délais normaux de livraison par la Poste sont les suivants :
    - J+2 pour les envois en courrier prioritaire suivi, COLISSIMO et courrier prioritaire recommandé à destination de la France métropolitaine + Corse + Monaco.
    - J+3 à J+9 pour les envois prioritaires à destination des DOM et TOM.
    - J+3 à J+7 pour les envois prioritaires recommandés à destination des pays de la Communauté Européenne et de la Suisse.

    En cas de retard de livraison par rapport à la date d’expédition communiquée par email, il appartient au consommateur de signaler ce retard au Service Clientèle de la société ARIATIS par téléphone au 09 52 889 880 ou par email contact@perlesdiscount.fr . Une réclamation est alors déposée auprès du service de la Poste concerné, afin que des recherches soient entreprises concernant ce courrier . Une enquête de la Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date d‘enregistrement de la réclamation par la Poste. Le consommateur ne peut prétendre au remboursement de la marchandise pendant la durée de l’enquête de la Poste.
    Dans le cas où le courrier est retrouvé pendant ce délai, il est réacheminé immédiatement à son destinataire par la Poste. Dans le cas contraire, à réception de l’avis de confirmation écrite de la perte définitive du courrier par la Poste, la société ARIATIS s’engage à réexpédier, à ses frais, la marchandise au destinataire.
    La société ARIATIS décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

    Concernant les envois en courrier suivi de la Poste (type Lettre Suivie, Lettre Max, Colissimo), déposés dans la boite à lettres du destinataire sans signature, ainsi que les courriers et colis remis contre signature (type Lettre en recommandé, Lettre Expert, Colissimo), les informations de suivi et distribution, accessibles sur le site internet de la Poste http://www.csuivi.courrier.laposte.fr, ou sur le site de Coliposte http://www.coliposte.fr sont réputées exactes et véritables et font foi en matière de livraison effective du courrier. En conséquence, le vendeur ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable en cas de disparition ou spoliation du courrier après sa distribution attestée par la Poste.

  • Article 9 : DISPONIBILITE DES PRODUITS :

    Le catalogue du site http://www.perlesdiscount.fr est actualisé quotidiennement en fonction des commandes enregistrées et des arrivages de marchandises du jour.
    Le vendeur s'efforcera de satisfaire les demandes du consommateur et d'exécuter les commandes d'articles de ce dernier. Cependant, le vendeur ne sera pas tenu d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du consommateur en cas de retard de livraison ou d'indisponibilité temporaire ou permanente de produits. Les commandes sont prises en considération et traitées dès réception de leur règlement par le vendeur. En cas d'indisponibilité temporaire ou permanente d'un ou plusieurs produits au moment du traitement d'une commande, le vendeur se réserve le droit d'annuler les produits en question de la commande, s'il considère que leur disponibilité future est trop éloignée dans le temps ou incertaine. Dans ce cas, le consommateur peut être invité à annuler ou modifier sa commande, le cas échéant.

  • Article 10 : DROIT DE RETRACTATION :

    Conformément aux dispositions du code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours francs, à compter de la date de réception du colis, pour demander le retour, l'échange ou le remboursement d'un ou plusieurs articles de sa commande.
    Il est rappelé que ce droit de rétractation ne s'applique qu'aux clients particuliers. Les clients professionnels ne bénéficient pas de ce droit. Et dans le cas d'une commande spéciale ou personnalisée, ayant fait l'objet d'un devis préalable accepté par le client, aucun retour ou remboursement ne sera possible.
    Seuls seront repris les articles retournés dans leur emballage d'origine, complets et intacts, et en parfait état de revente. Tout article qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
    Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, étant entendu que les frais de retour reste à la charge exclusive du consommateur. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur, selon le barème en vigueur sur http://www.perlesdiscount.fr.

  • Article 11 : PROCEDURE DE RETOUR :

    Tout retour de marchandises doit faire l'objet, au préalable, d'une demande, auprès du Service Clientèle de PERLESDISCOUNT, par email à contact@perlesdiscount.fr, ou par téléphone au 09 52 889 880, afin d'obtenir un numéro d'accord de retour. Le consommateur doit impérativement procéder au retour des articles concernés avant l'expiration du délai des 14 jours francs (à compter de la date de réception du colis), et en prenant soin de joindre le numéro d'accord de retour. Il appartient au consommateur de choisir le mode de retour approprié, et de protéger les articles retournés des aléas du transport; sachant que les frais de retour reste à la charge exclusive du consommateur ainsi que les risques liés au retour de la marchandise (perte ou détérioration par la Poste ou le transporteur). Il est rappelé que seuls les articles retournés, et parvenus complets et intacts, et en parfait état de revente, peuvent faire l'objet d'un remboursement. Le vendeur se réserve le droit de refuser toutes marchandises retournées par la consommateur hors délai (le cachet de la Poste faisant foi).

  • Article 12 : RETOUR EN CAS DE PAIEMENT AVEC UN BON D'ACHAT :

    Le consommateur qui a réglé partiellement ou intégralement une commande avec un Bon d'achat, émis par PERLES DISCOUNT.FR, et qui souhaite user de son droit de rétractation, doit impérativement retourner l'intégralité de sa commande pour prétendre à son remboursement, dans le cadre des articles 10 et 11. Les articles retournés individuellement, sans accord préalable, ne seront pas pris en considération.

  • Article 13 : RESPONSABILITE :

    Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les articles présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des articles ou en cas de modification des caractéristiques des articles par les fournisseurs. Pour toute question sur les articles, le consommateur peut contacter le Service Clientèle du vendeur par téléphone au 09 52 889 880 ou par e-mail contact@perlesdiscount.fr.

  • Article 14 : CAS DE FORCE MAJEURE :

    La responsabilité de la société ARIATIS ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.

  • Article 15 : PAIEMENT :

    Le paiement des articles peut s'effectuer par :
    - Carte bancaire à la commande en mode sécurisé;
    - Chèque bancaire (payable en France exclusivement) établi à l'ordre de ARIATIS (inscrire le numéro de commande au dos du chèque) accompagné du bon de votre commande, sous réserve de toutes les vérifications nécessaires;
    - Virement bancaire (tous frais bancaires à la charge exclusive du client émetteur);
    - Mandat postal.
    Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité, le vendeur reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.

  • Article 16 : INFORMATIQUE ET LIBERTE :

    Le vendeur s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le consommateur. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement des commandes et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux consommateurs de PERLES DISCOUNT.FR. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
    En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à ARIATIS, 11 route de Millau 12230 Nant, FRANCE ou à contact@perlesdiscount.fr.
    Les seules informations recueillies sous forme de cookies concernent les références des articles commandés et un numéro d'identifiant généré de façon aléatoire.

  • Article 17 : RECLAMATIONS ET LITIGES :

    Il appartient au consommateur de vérifier la conformité de la marchandise à réception de celle-ci. En conséquence, aucune réclamation concernant le conformité de la marchandise livrée ne sera recevable passé un délai de 5 jours ouvrés suivant la réception de cette marchandise par le consommateur (date attestée par la Poste). De même, aucune réclamation concernant un problème de livraison postale ne sera recevable passé un délai de 30 jours suivant la date effective d'expédition de la marchandise, communiquée au consommateur par email. Il est à noter que cette information d'expédition est également disponible dans la rubrique "Suivi de commande" du site.
    Les informations fournies par la Poste, en particulier celles accessibles sur leurs sites internet http://www.csuivi.courrier.laposte.fr ,et http://www.coliposte.fr , sont réputées exactes et véritables et font foi en matière de livraison effective de la marchandise.
    En cas de litige, à défaut d'un règlement amiable, le consommateur pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix. En revanche, si l'acheteur est un professionnel, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Rodez (12).

  • Article 18 : CONGES ANNUELS :

    Pendant les périodes de congés de l'entreprise, le site http://www.perlesdiscount.fr reste accessible au public, et les commandes peuvent être enregistrées normalement. En revanche, toute commande passée, ainsi que tout réglement de commande (chèque, virement, mandat) parvenu au cours de ces périodes, ne pourront être traités qu'à l'issue des congés.
    Un message indiquera clairement sur le site, les conditions de traitement des commandes au cours de ces périodes de congés.

  • Article 19 : PROPRIETE INTELLECTUELLE :

    Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site édité par la société ARIATIS sont réservés au titre de droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'autorisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société ARIATIS. Toute reproduction totale ou partielle du site édité par la société ARIATIS est strictement interdite.

  • Article 20 : MENTIONS LEGALES :

    Le site http://www.perlesdiscount.fr est edité par :
    ARIATIS sarl, immatriculée au RCS de Rodez (France)
    sous le numéro Siret : 44954750400026
    SARL au capital de 7500 €
    Adresse postale :
    11 route de Millau
    12230 NANT
    Tel : 09 52 889 880
    Fax : 09 57 889 880

    Hébergeur du site :
    OVH sas
    140 quai du Sartel
    59100 Roubaix

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